Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TL notre hebdo
EDIFA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3167236
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
TL notre hebdo de EDIFA

Présentation de la marque TL notre hebdo

Déposée le 27 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) EDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TL notre hebdo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDIFA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 702 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean VILLEMINOT EDIFA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France.

La marque TL notre hebdo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TL notre hebdo est expirée depuis le 27 mai 2012.

EDIFA a également déposé les autres marques suivantes : MAXILIEN , LOUPIO , FAMILLE CHRETIENNE , Pearl , FAMILLE ET SACREMENTS , Dimanche et vous , MATIÈRES À PENSER , BOUTON D'OR , L'Evangile de Lourdes , Grandes questions des petits


EDIFA, Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France - SIREN 321702797


Monsieur Jean VILLEMINOT EDIFA - 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 10 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360846 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365869 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés. Produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures, papeterie ; Produits en papier carton ou en plastique pour l'emballage (enveloppes, pochettes, sacs, sachets) ; adhésifs pour la papeterie (matières collantes) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; bulletins et tickets de jeux d'argent ; photographies, clichés ; journaux, magazines. Education et divertissement, édition de livres, de revues, productions de films, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau Internet. Organisation de spectacles (services d'imprésarios) , location d'appareils et accessoires cinématographiques, de bandes vidéo, montage de programmes télévisuels et cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.